Introduction
Bienvenue sur le site internet www.ivoirshop.ci (ci-après « le Site Web »). Ivoirshop est un contenu hébergé sur Internet et exploité par la société Spark Group, société à responsabilité limitée de droit ivoirien, immatriculée au registre de commerce d'Abidjan Plateau sous le Numéro d'Identification Unique (IDU) CI 2019 0004292 K, dont le siège social est situé à Abidjan. Les présentes conditions constituent des clauses contractuelles applicables à tout achat par tout utilisateur sur le Site Web.
Interprétation des termes
Les termes « vous » et « utilisateur » désignent l'utilisateur final utilisant le Site Web. Les termes « fournisseurs de services » désignent les prestataires de services tiers. Le pronom « nous » désigne Spark Group, ses franchiseurs, ses affiliés et ses partenaires. Le terme « Site Web » désigne Ivoirshop. Les présentes conditions s'appliquent au singulier comme au pluriel ; tout pronom inclut le masculin et le féminin correspondant. Les termes « notamment », « comprend » et « y compris » sont réputés suivis de l'expression « sans limitation ».
Indépendance des clauses
Si une disposition des CGU est jugée invalide ou inapplicable en tout ou partie, cette invalidité ne s'attache qu'à cette disposition ou partie de disposition. Toutes les autres dispositions restent valables.
Utilisation du Site Web
Lors de l'inscription, vous créez un mot de passe et un nom de compte. Vous êtes responsable du maintien de leur confidentialité et de toutes les activités liées à votre compte. À cette fin, vous vous engagez à :
- Aviser immédiatement Ivoirshop de toute utilisation frauduleuse de votre compte ou de toute autre violation de sécurité ;
- Vous assurer de quitter votre compte à la fin de chaque session d'utilisation.
Vous vous engagez à utiliser le Site Web uniquement pour afficher et télécharger des données appropriées. À titre d'exemple, vous vous engagez à ne pas :
- Diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer ou violer les droits individuels ;
- Publier ou diffuser tout contenu inapproprié, vulgaire, diffamatoire, obscène, indécent ou illégal ;
- Télécharger des fichiers protégés par les lois de propriété intellectuelle sans en détenir les droits ou consentements ;
- Télécharger ou distribuer des fichiers contenant des virus ou des logiciels pouvant endommager le Site Web ou un ordinateur ;
- Mener des enquêtes, concours ou programmes de type « boule de neige » ;
- Falsifier ou supprimer toute mention d'auteur, avis juridique ou désignation exclusive ;
- Violer tout code de conduite ou toute loi applicable en vigueur en Côte d'Ivoire ou en dehors.
L'utilisateur s'engage à ne pas modifier, copier, distribuer, transmettre, reproduire, publier, vendre ou céder toute information ou logiciel obtenu à partir du Site Web. La reproduction massive ou la copie du contenu à des fins commerciales ou non n'est pas autorisée.
Responsabilité de l'utilisateur
Les utilisateurs sont seuls responsables du contenu qu'ils téléchargent sur le Site Web. Ivoirshop ne vérifie ni ne cautionne le contenu de l'utilisateur. Les utilisateurs peuvent être tenus légalement responsables de leurs contenus, notamment lorsqu'ils sont diffamatoires ou protégés par droit d'auteur. Si vous constatez un abus ou une violation des conditions, merci de le signaler au service client.
Exactitude des données
Vous certifiez être propriétaire du contenu soumis et que celui-ci ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou autres. Vous vous engagez à fournir des informations exactes quant à vos coordonnées personnelles et à les mettre à jour régulièrement. Ivoirshop ne garantit pas que l'aspect du produit final soit exactement conforme à vos attentes ; des modifications (taille, couleur) peuvent être nécessaires et vous en serez averti. Vous pourrez alors refuser et retourner le produit pour être remboursé.
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, Ivoirshop possède tous les droits de propriété intellectuelle sur le contenu du Site Web (code source, bases de données, textes, images, etc.). Vous ne devez pas utiliser, reproduire ou distribuer tout contenu du Site Web appartenant à Ivoirshop sans son autorisation. Vous êtes seul responsable du contenu que vous fournissez ou téléchargez.
Liens avec des tiers
Le Site Web peut contenir des liens vers d'autres sites (« sites liés »), qui ne sont pas sous le contrôle d'Ivoirshop. Ivoirshop n'est pas responsable de leur contenu ni de leurs mises à jour. Ces liens sont fournis pour votre commodité ; leur inclusion n'implique pas leur approbation par Ivoirshop.
Résiliation
- Ivoirshop peut suspendre ou résilier votre compte s'il estime que vous n'avez pas respecté l'une des présentes conditions.
- En cas de résiliation, Ivoirshop peut supprimer tout contenu relatif à votre utilisation du service.
Prix et promotions
Les prix des produits sont affichés dans l'unité monétaire du pays d'exploitation. Ivoirshop se réserve le droit de modifier les prix, produits et services sans avertir l'utilisateur.
- Les rabais s'appliquent sur la valeur totale des marchandises, TVA comprise. L'émission ou le rachat d'un bon s'applique sur la valeur totale de la commande une fois toutes les remises appliquées.
- Un seul bon ou coupon peut être utilisé par commande, sauf indication contraire.
- Ivoirshop peut proposer des concours à des périodes limitées, dont les conditions sont disponibles sur le site.
Bons de réduction
Notre site accepte l'utilisation des bons de réduction pour les commandes en ligne. Les bons ne sont pas échangeables contre de l'argent liquide, à l'exception des bons de remboursement et de prépaiement. Ivoirshop se réserve le droit d'annuler les bons à tout moment.
- Le bon ne peut être utilisé conjointement avec une autre offre ou un code promotionnel.
- Bon valable pour une utilisation unique par personne.
- Un seul bon peut être utilisé par transaction.
- Les bons ne peuvent pas être transférés.
- Tout litige sera résolu à la discrétion de la direction.
Responsabilité d'Ivoirshop
Ivoirshop s'efforce de faire en sorte que toutes les informations du Site Web soient correctes, mais ne garantit pas la qualité, l'exactitude ou l'exhaustivité des données, informations, produits ou services. En aucun cas Ivoirshop ne sera tenu responsable :
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- de l'altération des transmissions de données (par exemple les mentions 404, 501, etc.).
Droit applicable
Ces conditions sont régies conformément aux lois du pays d'exploitation d'Ivoirshop (Côte d'Ivoire).
Modification
Ces conditions peuvent changer à tout moment, par exemple en incluant ou excluant des clauses.
